Déposée le 25 février 2002 par la Société Anonyme (SA) FRANS BONHOMME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MIMOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANS BONHOMME domicilié(e) Z.I. No 1, 3, Rue Denis Papin,37300 JOUE LES TOURS - 37300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 800 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque MIMOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANS BONHOMME (société anonyme) - Z.I. No 1, 3, Rue Denis Papin,37300 JOUE LES TOURS - 37300 - France - SIREN 574800876
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, gomme élastique, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; balata et succédanés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles, plaques, baguettes en matières plastiques, tubes, tuyaux, embouts de tuyaux et de pompes, tuyaux flexibles non métalliques, raccords non métalliques y compris en matière plastiques. Matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; monuments en pierre, cheminées. Pattes d'attache de câbles ou de tube en matières plastiques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) , étaux-établis non métalliques, établis, palettes de manutention non métalliques, palette (plateaux) de chargement non métallique, palette de transport non métallique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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